1. Auteur de l’offre
Haydamax OÜ, Narva mnt 5, 10117 Tallinn, Estonie, code d’immatriculation 17351554, team@spng.space, propose aux entreprises, par l’intermédiaire de son studio Sponge, des prestations de design, d’identité de marque, de sites web, d’applications, de vidéo et de marketing aux conditions ci-dessous.
2. Objet
La prestation précise, le prix et les délais figurent dans un devis individuel que Sponge adresse en réponse à la demande du client. Les descriptions de prestations sur ce site ne constituent pas encore une offre, mais une invitation à nous adresser une demande.
3. Acceptation de l’offre
Le contrat est conclu lorsque le client confirme le devis par e-mail ou paie la première facture émise sur la base de ce devis. À partir de ce moment, le devis, les présentes dispositions et les Conditions générales s’appliquent.
4. Prix et paiement
Le prix applicable est celui indiqué dans le devis. Le paiement s’effectue par virement bancaire ou par carte, sur facture, dans un délai de 14 jours. Aucune TVA n’est facturée tant que Haydamax OÜ n’est pas immatriculée à la TVA.
5. Livraison et droits
Les résultats sont livrés par voie électronique. Les droits d’utilisation sont transférés au client après paiement intégral, comme le prévoient les Conditions générales.
6. Destinataires
La présente offre s’adresse exclusivement aux entreprises et aux organisations, et non aux consommateurs.
7. Validité
La présente offre s’applique à compter du 28 octobre 2026 jusqu’à son retrait ou son remplacement sur cette page. Le droit estonien s’applique. En cas de doute, la version allemande fait foi.